Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail
– Année 2016 : Lire la Note orientations nationales pour 2016
- Orientations stratégiques plan SSCT
- Annexe 1-NO 2016 Prestation Analyse RPS DUERP
- Annexe 2-NO2016 Accueil des usagers
- Annexe 3-NO2016 RI CHSCT
- Annexe 4 -NO2016 Circulaire CHSCT MEF
- Annexe 5-NO2016 Credits CHSCT
- Annexe 6-NO2016 Accord cadre ergo
- Annexe 7-NO2016 Amenagement de poste
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– Année 2015 : Lire la Note orientations nationales pour 2015
Les 3 annexes orientations 2015
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– Année 2014 : Lire la Note orientations 2014
Les 3 annexes de la note d’orientation 2014
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– Année 2013 : Après une année 2012 principalement centrée sur la mise en place des nouveaux CHSCT de proximité et CHSCT spéciaux, la note d’orientations 2013 va pleinement s’attacher à la déclinaison opérationnelle du plan ministériel pluriannuel santé et sécurité …Lire la suite Note orientations 2013.
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– Année 2012 : Le contexte de l’année 2012 confère à cette note d’orientations un caractère doublement particulier…Lire la suite Note orientations 2012 SST
