Archives du mot-clé : chs

Tripode : lettre ouverte des Fédérations des Finances à M. Bernard Cazeneuve

Monsieur le Premier Ministre, Lors du Comité Technique Paritaire Ministériel du 8 octobre 2013, au cours duquel vous-même, accompagné de Messieurs les Ministres P. Moscovici et B. Hamon, étiez venus présenter la loi ..Lire la suite …

CHSCT-M du 12 juillet 2016 : Déclaration liminaire

Ce CHSCT-M se tient après la réunion du Comité Technique Ministériel du 4 juillet dernier. Le Secrétaire Général qui présidait ce CTM a annoncé qu’ « une baisse significative des suppressions d’emplois sera inscrite dans le Projet de Loi de Finances 2017 »…Lire la suite…

Groupe de travail AMIANTE : Pour un traitement humain des agents contaminés

L’ensemble des Fédérations SOLIDAIRES, CGT, FO, CFDT et UNSA/CFTC ont exigé que soit abordé en préalable de l’ordre du jour du groupe de travail amiante du 09 juin 2015 la mise en œuvre des décisions ministérielles et du…Lire la suite…

CHSCT-M du 17 mars 2015 La négociation sur la prévention des RPS capote !

Le Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de travail ministériel s’est réuni le 17 mars. Madame isabelle Braun-Lemaire, récemment nommée Directrice des Ressources…Lire la suite…

Groupe de travail CHSCT M du 10 février 2015 : Budget et orientations 2015 – installation des CHSCT

Les crédits 2015 sont reconduits à l’identique par rapport à 2014 mais avec application d’une réserve parle-mentaire prévue par la loi de finances et dénoncée par FO Finances, qui passe de 7% à 8%. La mise à dispo-sition des crédits pour 2015 s’élève donc à 92 % de la dotation soit 17 024 531 €. …

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Autorisation d’absence de membres des CHSCT : Un texte Fonction Publique à minima…

décret 82-453 relatif à l’hygiène, à la sécurité et à la prévention médicale dans la Fonction Publique a été modifié par deux textes publiés au JO du 29 octobre 2014: le décret N°2014-1255 du 27 octobre 2014 et l’arrêté du 27 octobre 2014 « pris en application de l’article 75-1 du décret 82-453 du 28 …

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