Santé et sécurité au travail

Aide et soutien

Aide et soutien aux agents en difficulté Note du 8 novembre 2012 : « dispositif d’intervention et de suivi en Santé et Sécurité au travail des agents victimes d’un attentat ou de tout autre événement grave survenu dans le cadre de leur fonction. » Lire la note  

Voir la page »

Amiante et CMR

Guide « prévention du risque amiante dans la gestion des bâtiments   Guide de prevention du risque amiante version actualisée 24-04-2014     ——————————- Amiante et CMR Les produits chimiques (substances seules ou en mélange) peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Certaines substances sont particulièrement préoccupantes et font l’objet d’un classement dans une catégorie …

Voir la page »

Document unique

Guide méthodologique « évaluation et prévention des risques  professionnels » – Septembre 2013 Référentiel des risques professionnels – Septembre 2013

Voir la page »

Handicap

Handicap, mode d’emploi Employer des personnes handicapées, la loi du 11 février 2005 reprenant en cela celle du 10 juillet 1987, soit il y a 27 ans, le prévoit, mieux l’exige, imposant même aux employeurs tant privés que publics le respect, sous peine de sanction financière, d’un quota de 6%. L’ancien MINEFI fut précurseur en …

Voir la page »

Notes d’orientation Santé Sécurité Conditions de Travail

Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail   – Année 2016 :  Lire la Note orientations nationales pour 2016 Orientations stratégiques plan SSCT Annexe 1-NO 2016 Prestation Analyse RPS DUERP Annexe 2-NO2016 Accueil des usagers Annexe 3-NO2016 RI CHSCT Annexe 4 -NO2016 Circulaire CHSCT MEF Annexe 5-NO2016 Credits CHSCT Annexe 6-NO2016 Accord cadre ergo Annexe …

Voir la page »

Représentants CHSCT-M

Représentants CHS CT Titulaires : Françoise Gauchet Jacqueline Tavel-Pecou Suppléants : Olivier Huart Sylviane Jourdin    

Voir la page »