CHSCT-M du 6juillet2015 : Déclaration liminaire

Dans le prolongement du CTM du 3 juillet dernier et en cohérence avec les propos tenus dans la déclaration unitaire lue en début de séance, les représentants au CHSCT-M des fédérations des finances ne resteront pas à cette séance du 6 juillet. Lire la suite…

Articulation CT/CHSCT : La poule et l’œuf !

Depuis l’accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la Fonction Publique et la loi du 5 juillet 2010, le périmètre des compétences… Lire la suite…

CTM du 3 juillet : déclaration liminaire…

Ce CTM intervient un peu plus d’un mois après celui présidé par les ministres M. SAPIN, E. MACRON et C. ECKERT le 26 mai dernier. Comité Technique Ministériel au cours duquel plusieurs annonces ont été formulées.
Celles-ci concernaient notamment le rétablissement de la chaîne de commandement à la DGCCRF nécessaire  Lire la suite…

Groupe de Travail du CHSCT-M du 15 juin 2015

ANALYSE PAR LA DOUANE DES CONTENEURS ET CSRH/SIRHIUS :
LE DIALOGUE DIRECTIONNEL DOIT SE POURSUIVRE… Lire la suite…

Groupe de Travail du CHSCT-M du 28 Mai : Projet de plan ministériel pluriannuel Santé, Sécurité et Conditions de Travail 2015-2018

Le projet de second plan ministériel Santé, Sécurité et Conditions de Travail 2015-2018 qui nous a été présenté ne comporte pas moins de 40 objectifs et 102 actions !…Lire la suite…

GROUPE de TRAVAIL du CHSCT-M du 29 mai 2015 : Encore 10 départements sans médecin de prévention !

Le décret 82-453 prévoit pour les membres de CHSCT une formation de 5 jours par mandat dont…
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